Mentions légales

Informations générales :

Editeur du site : Mairie de La Terrasse sur Dorlay
Responsable du site : M. Stéphane Parrin
Adresse  :
Place des Artisans-Boulangers
42740 LA TERRASSE SUR DORLAY
Tel : 04 77 20 95 59
Adresse Web : www.la-terrasse-sur-dorlay.com

Droits de propriété intellectuelle :

Le site, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site, sont la propriété exclusive de  la mairie de La Terrasse sur Dorlay.
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Responsabilité éditoriale :

Les propos, les idées tenus sur le site de La Terrasse sur Dorlay n’engagent que leurs auteurs. La mairie de la Terrasse sur Dorlay se réserve le droit de changer les informations contenues dans le site à tout moment .

Liens hypertextes :

En tout état de cause, la mairie de la Terrasse sur Dorlay n’est en aucun cas tenu responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site www.la-terrasse-sur-dorlay.com se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de liens.

Liens vers des tiers:

Le site www.la-terrasse-sur-dorlay.com propose des liens vers des sites sur lesquels la mairie de La Terrasse sur Dorlay n’exerce aucun contrôle. La mairie de La Terrasse sur Dorlay dégage toute responsabilité quant au contenu de ces sites.

Source crédits photos / vidéo / illustrations / sonore :

Photos : La mairie de La Terrasse sur Dorlay & XL NET
Illustration: XL NET
Modules vidéos / radios : La mairie de La Terrasse sur Dorlay & XL NET

Conception, réalisation du site :

XL NET
Adresse : 30 rue Sylvain Simondan 69009 LYON
Tél: 06 09 74 04 23

Maintenance du site :

XL NET
Adresse : 30 rue Sylvain Simondan 69009 Lyon
Tél: 06 09 74 04 23

Hébergement du site :

OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Météo